Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

MELEA LITIERE
EURODESI SAS

Numéro de dépôt :
3390349
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MELEA LITIERE de EURODESI

Présentation de la marque MELEA LITIERE

Déposée le 28 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELEA LITIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURODESI domicilié(e) 08310 PAUVRES - 08310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 171 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURODESI SAS domicilié(e) 08310 PAUVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MELEA LITIERE est expirée depuis le 28 octobre 2015.

EURODESI a également déposé les autres marques suivantes : LABEL FLAMME , AVILITIERE , LABEL BRAISE


EURODESI SAS - 08310 PAUVRES - 08310 - France - SIREN 448171918


EURODESI SAS - 08310 PAUVRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Republication - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 20 janvier 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°426049 - Publication au BOPI 2006-01-20

Inscription le 6 mars 2006 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°429475 - Publication au BOPI 2006-03-06

Republication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

« Aliments pour animaux ». « Traitement de matériaux – transformation » (traitement des déchets – transformation).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.